Conseil Municipal

Mairie
Date: 13 12 2017 20:00

CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 13 décembre 2017 - ORDRE DU JOUR

Affaires générales

I - Rapport d’activités de l’année 2016 – Communauté de Communes du Kreiz-Breizh: rapport d’activités générales - Information -

II - Ressources Humaines - Modification du temps de travail et adoption du nouveau règlement intérieur relatif au temps de travail - Approbation

Finances - budgets

III - Décisions modificatives n°3/2017 – Budget Principal – Approbation

IV - Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité – Approbation

V - Subvention à la Compagnie des musiques Têtues - Approbation

VI - Finances– Tarifs des Services Municipaux, de participation aux charges et locations de l’année 2018 – Approbation

Marchés Publics / Financement des opérations

VII - Demande de Subventions aux titres de la Dotation d’équipement des Territoires Ruraux 2018, dans le cadre des travaux de la rénovation de la Salle des Fêtes Guillaume Le Caroff - Approbation

Délégations du Conseil Municipal au Maire

VIII - Rapport d’information – Décisions du Maire - Délégation au sens de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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