MERCREDI 18 MAI 2022 - 18H00
SALLE DES FÊTES « GUILLAUME LE CAROFF »
AFFAIRES GENERALES
1 – Personnel Communal - Tableau annuel d’avancement de grade des agents ayant bénéficié d’une promotion au titre de l’année 2022 - Création et suppression de postes – Approbation
2 - Personnel Communal - Indemnité complémentaire pour élections Présidentielle des 10 et 24 avril 2022 et Législatives des 12 et 19 juin 2022 – Approbation
3 - Etablissement de la liste annuelle des jurés de la cours d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2023 par tirage au sort
BUDGET ET FINANCES
4 – Subventions aux écoles au titre de l’année 2022 – Subvention à la Caisse des écoles et aux Œuvres Sociales Scolaires pour l’école publique – Approbation
5 - Fixation du forfait communal pour l’année 2022 dans le cadre du contrat d’association avec l’OGEC Notre-Dame – Approbation
6 - Subvention de fonctionnement pour deux enfants résidant à Rostrenen scolarisé en classe ULIS (Unité
Localisée pour l’Inclusion Scolaire) de Saint-Nicolas du Pélem – Approbation
7 - Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2022 – 2ème partie - Approbation
MARCHE PUBLIC ET FINANCEMENT DES OPERATIONS
8 - Rénovation du Cinéma « Le Ciné Breiz » - Approbation de la Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec PIERRE DE LIENS – Autorisation donnée au Maire de signer toutes les pièces relatives au marché
9 - Projet de création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle - Approbation de la Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec la SEM BREIZH – Autorisation donnée au Maire de signer toutes les pièces relatives au marché
10 - Demande de subvention pour l’Espace France Service de la Commune de Rostrenen – Année 2022 – Approbation et autorisation donnée à M. le Maire à signer toute pièce y afférant
11 - Travaux de modernisation de voiries pour les communes du groupement de commande de ROSTRENEN (PLOUNEVEZ-QUINTIN, LANRIVAIN PEUMERIT-QUINTIN et ROSTRENEN) – Convention du Groupement de commande – Approbation et autorisation donnée au Maire de signer tous les documents y afférant
12 - Travaux d’Eclairage Public proposés par le Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor de la Rue René Le Magorec/RD31 et la future aire de stationnement des bus aux abords du Lycée Rosa Parks – Approbation
13 - Rapport d’information – Décisions du Maire - Délégation au sens de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
INFORMATIONS
QUESTIONS DIVERSES