MERCREDI 18 MAI 2022 - 18H00
SALLE DES FÊTES « GUILLAUME LE CAROFF »

AFFAIRES GENERALES

1 Personnel Communal - Tableau annuel d’avancement de grade des agents ayant bénéficié d’une promotion au titre de l’année 2022 - Création et suppression de postes Approbation
2 - Personnel Communal - Indemnité complémentaire pour élections Présidentielle des 10 et 24 avril 2022 et Législatives des 12 et 19 juin 2022 Approbation

3 - Etablissement de la liste annuelle des jurés de la cours d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2023 par tirage au sort


BUDGET ET FINANCES

4 Subventions aux écoles au titre de l’année 2022 Subvention à la Caisse des écoles et aux Œuvres Sociales Scolaires pour l’école publique Approbation
5 - Fixation du forfait communal pour l’année 2022 dans le cadre du contrat d’association avec l’OGEC Notre-Dame Approbation

6 - Subvention de fonctionnement pour deux enfants résidant à Rostrenen scolarisé en classe ULIS (Unité
Localisée pour l’Inclusion Scolaire) de Saint-Nicolas du Pélem Approbation

7 - Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2022 2ème partie Approbation

MARCHE PUBLIC ET FINANCEMENT DES OPERATIONS

8 - Rénovation du Cinéma « Le Ciné Breiz » - Approbation de la Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec PIERRE DE LIENS Autorisation donnée au Maire de signer toutes les pièces relatives au marché
9 - Projet de création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle - Approbation de la Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage avec la SEM BREIZH Autorisation donnée au Maire de signer toutes les pièces relatives au marché

10 - Demande de subvention pour l’Espace France Service de la Commune de Rostrenen Année 2022  Approbation et autorisation donnée à M. le Maire à signer toute pièce y afférant

11 - Travaux de modernisation de voiries pour les communes du groupement de commande de ROSTRENEN (PLOUNEVEZ-QUINTIN, LANRIVAIN PEUMERIT-QUINTIN et ROSTRENEN) Convention du Groupement de commande Approbation et autorisation donnée au Maire de signer tous les documents y afférant

12 - Travaux d’Eclairage Public proposés par le Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor de la Rue René Le Magorec/RD31 et la future aire de stationnement des bus aux abords du Lycée Rosa Parks  Approbation

 DECISIONS

13 - Rapport d’information Décisions du Maire - Délégation au sens de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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